Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 02617 posée par M. Bruno Belin

    Travaux sur la route nationale 10

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1040S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12410 posée par M. Yves Bouloux

    Signalisation routière des communes rurales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant

    Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05555 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Trafic exceptionnel de poids lourds sur la route nationale 10

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04699 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Aménagement de la RN 10 au sud d'Angoulême

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0082S posée par M. Gérard Larcher

    Programme coordonné d'adaptation des RN 10, 12 et 13 au niveau du trafic et à la sécurité routière

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher

    Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28608 posée par M. Jacques Valade

    Danger de la RN 10 entre Bordeaux et Poitiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte