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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 0859G posée par M. Dominique Théophile
Recul du trait de côte
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0529G posée par Mme Annie Le Houerou
Urgences médicales cet été
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0683S posée par Mme Annick Billon
Conséquences fiscales de l'extension des zones tendues
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 05938 posée par Mme Annick Billon
Mesures urgentes contre la fermeture de services hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0219G posée par Mme Angèle Préville
Pollution par des billes de plastique du littoral atlantique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0919S posée par Mme Annick Billon
Montant des indemnisations des missions d'administrateur ad hoc
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 22570 posée par M. Didier Mandelli
Baisse ou suppression de la dotation nationale de péréquation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10946 posée par M. Christian Cointat
Résidences mobiles de loisirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10824 posée par Mme Jacqueline Alquier
Résidences mobiles de loisirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10851 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Résidences mobiles de loisirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence