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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 2220G posée par M. Dominique Théophile
Violence contre les élus et le personnel soignant
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 1765S posée par M. Bernard Buis
Dépôts d'espèces par les régisseurs des communes
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 1300S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 19405 posée par M. Gilbert Bouchet
Nouveau découpage cantonal et dates d'ouverture de la chasse
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21390 posée par M. Jean Besson
Réception de la TNT en Drôme provençale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume
Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14700 posée par M. Bernard Piras
Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23246 posée par M. Jean Besson
Réseau routier transeuropéen
La question est caduque
Pertinence