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433 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 354 trouvées
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Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0902G posée par M. Rachid Temal
Situation internationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 1298S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl
Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux
Pertinence
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Question n° 0883G posée par Mme Agnès Canayer
Réforme de la justice pénale pour les mineurs
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Bilan qualitatif du pacte enseignant
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11259 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence