Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation sanitaire à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0714G posée par M. Saïd Omar Oili

    Situation à Mayotte

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0372G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0137G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02109 posée par Mme Angèle Préville

    Situation de La Cimade à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22613 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Aide médicale d'État et couverture maladie universelle à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12228 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Difficultés rencontrées par le système de santé à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Forte