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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 476 trouvées
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Question n° 1417S posée par M. Frédéric Marchand
Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1381G posée par M. Yvon Collin
Situation des travailleurs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1366G posée par M. Frédéric Marchand
Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1323G posée par M. François Bonhomme
Agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1214G posée par M. Jérôme Bascher
Coronavirus
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 06620 posée par M. Didier Guillaume
Disparition de l'exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06332 posée par M. Didier Guillaume
Offre de soins en médecine générale dans certains secteurs de la Drôme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25497 posée par M. Didier Guillaume
Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23266 posée par M. Didier Guillaume
Prolifération des pyrales du buis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20630 posée par M. Didier Guillaume
Réorganisation des préfectures et sous-préfectures et plateformes d'instruction des titres
La question est caduque
Pertinence