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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla
Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla
Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1478S posée par M. Sebastien Pla
Inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1258S posée par Mme Laurence Rossignol
Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda
Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08142 posée par M. Sebastien Pla
Suites données aux engagements pris par l'État en matière de co-financement sur la ligne ferroviaire Limoux-Quillan
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 16317 posée par M. Roland Courteau
Primes attribuées aux agents de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16225 posée par Mme Gisèle Jourda
Décret relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen
Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28558 posée par M. Pierre Bastie
Diminution des compétences du tribunal de commerce de Limoux (Aude)
La question est caduque
Pertinence