Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

21/07/2022
Pertinence
Question n° 23584 posée par M. Éric Gold

Évolution salariale des journalistes pigistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23208 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des assistantes maternelles

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22399 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du secteur aéroportuaire français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21002 posée par Mme Muriel Jourda

Restauration événementielle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

25/02/2021
Pertinence