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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0780S posée par M. Marc Laménie
Navigation fluviale dans le département des Ardennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07244 posée par M. Olivier Paccaud
Reconnaissance par la France des services militaires rendus par les régiments de zouaves
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0323G posée par M. Marc Laménie
Situation des communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36044 posée par M. Hilaire Flandre
Missions des SDIS et remboursement de certains frais
La question est caduque
Pertinence