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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla
Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert
Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05737 posée par M. Rachid Temal
Sauvegarde du domaine de Villarceaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements publics de coopération culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16084 posée par Mme Sylvie Robert
Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39919 posée par M. Guy Fischer
Devenir des fonctionnaires territoriaux ayant été mis à disposition dans un établissement dépendant du code du travail
La question est caduque
Pertinence