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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

   Avenir des centres sociaux associatifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023
2. Question n° 08851 posée par M. Hussein Bourgi

   Durée du temps de travail des assistantes maternelles et des assistants maternels

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   02/11/2023
3. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

   Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023
4. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023
5. Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

   Viabilité du modèle économique des aides à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   07/09/2023

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