Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
0 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10221 posée par Mme Catherine Dumas
Nécessaire incitation à l'exercice de la médecine libérale au-delà de 60 ans
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10222 posée par Mme Catherine Dumas
Inclure les femmes dans le périmètre de remboursement pour la vaccination contre les infections à papillomavirus humain
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 09969 posée par Mme Catherine Dumas
Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence