Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10589 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 1084S posée par Mme Patricia Demas

    Remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer du sein et reconstruction mammaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 11786 posée par Mme Patricia Demas

    Élargissement de la délégation d'actes préconisé par la Cour des comptes dans les déserts médicaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 11715 posée par Mme Patricia Demas

    Téléexpertise en optique et déserts médicaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 09975 posée par Mme Patricia Demas

    Mutualisation du transport des malades pour les taxis conventionnés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 09764 posée par Mme Patricia Demas

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 08451 posée par Mme Patricia Demas

    Remboursement des soutiens-gorge compressifs après cancer du sein

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention