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90 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 07000 posée par M. Hervé Gillé
1 an de « MonParcoursPsy »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla
Pour une accessibilité universelle et effective des services publics
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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Question n° 07125 posée par M. Sebastien Pla
Pour une République qui renoue avec les valeurs de l'universalisme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin
Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
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Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon
« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 07010 posée par Mme Laurence Cohen
Pérennisation du baluchonnage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07132 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Difficultés des administrés lors de leur déclaration d'impôt
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 07162 posée par Mme Monique de Marco
Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
La question a été transformée.
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Question n° 07198 posée par M. Arnaud Bazin
Diminution des dons aux associations caritatives oeuvrant dans le domaine de la précarité alimentaire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 07222 posée par M. Yves Détraigne
Consommation de cannabidiol et conduite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.