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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 11484 posée par Mme Odette Terrade
Contenu des distributeurs libres-services mis en place dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11368 posée par M. Robert del Picchia
Laïcité et établissements scolaires français en Andorre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11337 posée par M. Serge Mathieu
Projet d'organisation des écoles en réseaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11094 posée par M. Serge Lagauche
Dérive sécuritaire de la politique d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 07172 posée par M. Michel Doublet
Rapport de la Cour des comptes : gestion prévisionnelle de l'emploi dans l'enseignement
La question est caduque
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Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05474 posée par M. Yves Détraigne
Transferts de compétences scolaires des communes aux groupements de communes
La question a été retirée
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Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Etablissements scolaires avec internats à structure métallique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane
Conditions d'inscription dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de décès.