Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 20380 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/10/2011
Question n° 19142 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Question n° 18109 posée par M. François Marc

Obligation de résidence des enseignants nommés en université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/04/2011
Question n° 1228S posée par M. Bernard Vera

Avenir de l'IUFM d'Étiolles (91)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/03/2011
Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006
Question n° 40093 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : contractualisation des emplois des enseignants

La question est caduque

13/06/2002
Question n° 39827 posée par M. Serge Mathieu

Modalités de recrutement des professionnels des arts et de la culture

La question est caduque

16/05/2002