Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 07158 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : utilisation des emplois scolaires et adaptation des enseignants disponibles aux structures pédagogiques

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  2. Question n° 07159 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : association des enseignants au fonctionnement des établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 07160 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : redéfinition des métiers des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 07161 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : évaluation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 07162 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : réduction du sous-emploi des enseignants affectés en zone de remplacement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13568 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et l'exclusion, et enseignants retraités

    La question est caduque