Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 04593 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 02998 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurité alimentaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 09177 posée par M. Jacques Mézard

    Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 09000 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04991 posée par M. Alain Fauconnier

    Programmes européens de distribution aux écoles

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée