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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09070 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Instruction à domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05063 posée par M. Philippe Adnot
Maintien de l'avantage accordé aux personnels logés par nécessité absolue de service en cas de réduction d'effectif d'un établissement public local d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02173 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Carence de PLP et certifiés en génie civil dans les lycées professionnels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 22622 posée par M. Jacques Mahéas
Coût du logement des instituteurs supporté par les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22297 posée par M. Bernard Frimat
Valeur fiscale des logements de fonction des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22596 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 1573S posée par Mme Renée Nicoux
Carte scolaire 2012 et avenir du lycée des métiers du bâtiment de Felletin
La question est caduque
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Question n° 26446 posée par M. Robert Tropeano
Logement étudiant
La question est caduque
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Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano
Accueil des étudiants étrangers
La question est caduque