Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 03648 posée par M. Fabien Gay
Conséquences de l'inflation sur les banques alimentaires et leurs publics bénéficiaires
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 03187 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Prix de l'électricité et résidences sociales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 00668 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Aides et intervention de l'État face à la hausse des prix de l'énergie à destination des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 23743 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Extension de l'application de la trêve énergétique hivernale aux consommateurs de gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 21683 posée par M. Mathieu Darnaud
Raccordement électrique au « tarif jaune » d'Enédis dans les résidences de services pour seniors
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 08574 posée par Mme Agnès Canayer
Bouclier tarifaire dans les résidences seniors gérées par les centres communaux d'action sociale
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03095 posée par Mme Agnès Canayer
Bouclier tarifaire dans les résidences seniors gérées par les centres communaux d'action sociale
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01604 posée par M. Éric Gold
Obligation de budget annexe pour le photovoltaïque
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 28069 posée par M. Alain Duffourg
Impact de la hausse du prix de l'énergie sur l'activité des banques alimentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27288 posée par M. Patrick Kanner
Impact de l'augmentation des tarifs d'électricité sur l'activité et les frais de fonctionnement des banques alimentaires
La question est caduque
Pertinence