Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel

    Avenir de la filière éolienne Méditerranée

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 11941 posée par M. Jérôme Darras

    Situation du secteur de la rénovation énergétique des bâtiments

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 11825 posée par Mme Lauriane Josende

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 11829 posée par M. Laurent Burgoa

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 11563 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation faite à EDF de vendre à perte 30 % de sa production nucléaire dans le cadre de l'ARENH en 2024 et 2025

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 1216S posée par M. Franck Menonville

    Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises

    La question a été retirée

  7. Question n° 0804G posée par Mme Martine Berthet

    Négociations sur l'approvisionnement en électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  8. Question n° 1116S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  9. Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Transition écologique dans le secteur du logement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 09617 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation faite à EDF de vendre à perte 30 % de sa production nucléaire dans le cadre de l'ARENH en 2024 et 2025

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires