Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 11896 posée par M. Henri Cabanel

    Situation des élèves de la filière professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 11664 posée par Mme Dominique Vérien

    Reconduction des contrats des enseignantes non-titulaires après un congé maternité

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11475 posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des formations en alternance

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 11521 posée par Mme Marion Canalès

    Reconnaissance et revalorisation salariale des assistantes et assistants sociaux scolaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  5. Question n° 11371 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 11437 posée par M. Pascal Allizard

    Augmentation du nombre de vacataires dans l'enseignement supérieur et la recherche

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly

    Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 10772 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation des assistants sociaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 10517 posée par M. David Ros

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  10. Question n° 10377 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation préoccupante du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse