Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

398 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

398 questions

  1. Question n° 12208 posée par M. Bruno Belin

    Extension du complément de traitement indiciaire aux infirmières et infirmiers scolaires du ministère de l'agriculture

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 12212 posée par M. Hervé Gillé

    Modalités de subvention et d'indemnisation des agriculteurs souscrivant une assurance multirisques climatique et sanitaire

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 12223 posée par M. Serge Mérillou

    Impact de la prédation du grand cormoran sur les populations de poissons

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  4. Question n° 12256 posée par Mme Pauline Martin

    Pression de l'office français de la biodiversité sur les agriculteurs

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  5. Question n° 12257 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Quotidien des éleveurs qui luttent contre la tuberculose bovine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 12265 posée par Mme Sylviane Noël

    Inquiétude des éleveurs face à la brucellose

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 12034 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Réexamen de l'interdiction de l'acétamipride au regard des nouvelles recommandations de l'autorité européenne de la sécurité des aliments

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 12046 posée par M. Jean-Yves Roux

    Mise en oeuvre du « plan lavandiculture »

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 12048 posée par M. Éric Gold

    Faciliter la transmission des exploitations agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 12076 posée par M. Hervé Maurey

    Interdiction de l'acétamipride

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire