Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
55 questions
-
Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Accompagnement des élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus
Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des élèves à trouver un stage
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton
Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1315S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation de l'aide sociale à l'enfance
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1282S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1286S posée par M. Fabien Genet
Situation du lycée et centre de formation professionnelle de la nature et de la forêt d'Étang-sur-Arroux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes
Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse