Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

262 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

262 questions

  1. Question n° 1366S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Désenclavement de la Guyane

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 1368S posée par M. Jean-Yves Roux

    Mise en oeuvre du programme national « ponts et travaux »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 12204 posée par M. Daniel Laurent

    Manque d'information des usagers des autoroutes à péage flux libre

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 12214 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Défaillances de l'information fournie aux usagers des autoroutes à péage à flux libre

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 12215 posée par M. Didier Mandelli

    Contrats de régulation économique conclus entre l'État et les aéroports

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  6. Question n° 12219 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficulté d'accès des jeunes ruraux aux transports

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 12235 posée par M. Hervé Maurey

    Péage en flux libre

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  8. Question n° 12238 posée par Mme Annick Jacquemet

    Péages à flux libre

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  9. Question n° 12247 posée par Mme Catherine Dumas

    Étude d'impact sur la loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  10. Question n° 12248 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique tarifaire de la SNCF

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports