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517 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

517 questions

  1. Question n° 11868 posée par Mme Anne Souyris

    Fermeture des classes à Paris et contrôle des effectifs des établissements privés

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 11894 posée par M. Mickaël Vallet

    Enseignement laïque du fait religieux à l'école

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11896 posée par M. Henri Cabanel

    Situation des élèves de la filière professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 11902 posée par M. Damien Michallet

    Régime de compensation suite à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 11907 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation de l'école française de Saint-Pétersbourg

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 11927 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Fermeture annoncée du lycée français de Bakou

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 11930 posée par M. Sebastien Pla

    Réforme à marche forcée de la formation des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 11931 posée par M. Yan Chantrel

    Soutien à une initiative au Vietnam et proposition d'extension

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  9. Question n° 11945 posée par Mme Pauline Martin

    Situation du plan d'accompagnement personnalisé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 11947 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Portée de l'article R412-127 du code des communes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité