Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11930 posée par M. Sebastien Pla

    Réforme à marche forcée de la formation des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11945 posée par Mme Pauline Martin

    Situation du plan d'accompagnement personnalisé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11239 posée par M. Francis Szpiner

    Mise en place des groupes de niveaux au collège à la rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11299 posée par Mme Pauline Martin

    Gel du dispositif du pacte enseignant

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin

    Seuils de décharges de direction

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10927 posée par M. Éric Bocquet

    Suppression de 1 100 postes d'assistants d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1179S posée par M. Patrice Joly

    Rémunération des heures de « pluridisciplinarité » dans l'enseignement agricole public

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible