Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
138 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
71 questions
-
Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas
Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0499G posée par Mme Sabine Drexler
Protection du patrimoine résidentiel
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon
Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0509G posée par M. David Assouline
Grève au Journal du dimanche
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert
Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat
Extension du Pass Culture et part collective
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07595 posée par M. Hervé Maurey
Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
-
Question n° 07605 posée par M. Hervé Maurey
Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan
Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales
Réponse du Ministère de la culture