Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 12912 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Accès des enseignants contractuels des groupements d'intérêt public au concours du CAPES d'ingénierie de la formation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/08/2014
Question n° 10640 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Date de départ en retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/10/2009
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réponses du Gouvernement aux mouvements dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/04/2009
Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2005

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006
Question n° 39285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Formation des enseignants sur les troubles du langage

La question est caduque

28/03/2002
Question n° 38565 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des jeunes docteurs agents de développement des nouvelles technologies auprès des IUFM

La question est caduque

14/02/2002
Question n° 37427 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des chefs de travaux

La question est caduque

20/12/2001