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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 10456 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prise en charge des frais de scolarisation en cas de déménagement en cours d'année scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05421 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prise en charge des frais de scolarisation en cas de déménagement en cours d'année scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 18359 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Aide administrative des directeurs d'écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 17900 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Responsabilité des chefs d'établissement aux abords des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative