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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 14642 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Formation des psychologues et décret relatif au titre de psychothérapeute
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 13718 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Vente de médicaments sur Internet
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation de l'hôpital de Pithiviers
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10835 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prise en charge des soins dentaires effectués sous anesthésie générale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 14791 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Conditions assurantielles des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux
La question est caduque
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Question n° 13113 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient
La question est caduque
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Question n° 12825 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Baisse de subventions aux associations de lutte contre le sida suite à la mise en place des agences régionales de santé
La question est caduque
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Question n° 10791 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Financement au titre de la dotation mentionnée à l'article L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale de l'activité médico-légale thanatologique et victimologique
La question est caduque
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Question n° 05278 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Pérennité du financement des soins palliatifs
La question est caduque