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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 01823 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Respect des obligations de transparence des comparateurs funéraires en ligne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 05062 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mise en oeuvre d'alternatives dans le cas de dématérialisation de services publics
Réponse du Premier ministre
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Question n° 01047 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Traitements et recherches relatifs au syndrome de Potocki-Lupski
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 00538 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des cinémas itinérants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
La question est caduque
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Question n° 22706 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Crédit d'impôt pour la recherche et propriété industrielle
La question est caduque
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Question n° 13644 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient
La question est caduque
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque