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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 02201 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prise en compte de la spécificité du travail des psychologues
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01817 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Droit au secret médical pour les mineurs atteints d'hépatite B
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01818 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Secret professionnel des psychologues
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01822 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Calcul du coefficient familial suite à la suspension d'une pension alimentaire
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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Question n° 01897 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Lettre adressée à des patients accueillis au sein d'un centre hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 08368 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des psychologues cliniciens psychothérapeutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07523 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Poursuite des objectifs de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01819 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Retraite anticipée des travailleurs indépendants handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01820 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Pension de retraite anticipée des personnes handicapées dépendant du régime des auxiliaires médicaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01821 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Assurances des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.