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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 04267 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 00713 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Publication du décret pour le recrutement en contrat à durée indéterminée des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 00866 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rémunération des vacataires des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06796 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Paiement des indemnités pour participation à des jurys d'examen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28338 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Publication du décret pour le recrutement en contrat à durée indéterminée des assistants d'éducation
La question est caduque
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Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
La question est caduque